Une mère a porté plainte contre son ex-mari pour violences sur leur fille. Durant la procédure, elle a multiplié les consultations médicales et psychologiques sans motif réel, cherchant des preuves contre le père. Après classement, elle a été condamnée pour dénonciation calomnieuse et violation du devoir d’assistance et d’éducation.

Saisi d’un recours, le Tribunal fédéral confirme la dénonciation calomnieuse: les contradictions et le dossier montrent qu’elle savait le père innocent. En revanche, il estime que la multiplication des consultations ne suffit pas à prouver une mise en danger concrète de l’enfant. Faute d’éléments médicaux, elle est acquittée sur ce point. Recours partiellement admis. 

Arrêt 6B_894/2025 du 2 avril 2026